Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes de miel réalisées sur mielott.fr par Miel Ott, entrepreneur individuel, SIRET 840 410 104 00011, 9 résidence des Châteaux, 95450 Ableiges.

2. Produits

Miel de printemps et miel d’été, pots de 500 g, récoltés et mis en pot à Ableiges (Val-d’Oise). Le miel est un produit naturel : sa couleur et sa texture peuvent varier d’une récolte à l’autre. La cristallisation est naturelle et ne modifie pas sa qualité. Déconseillé aux enfants de moins d’un an.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable, régime du remboursement forfaitaire agricole (art. 298 quater du CGI), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

4. Commande

La commande est validée après paiement. Un e-mail de confirmation récapitule la commande.

5. Paiement

Paiement sécurisé par carte bancaire via Stripe. Miel Ott n’a jamais accès à vos coordonnées bancaires.

6. Livraison

Livraison en France métropolitaine en point relais Mondial Relay. Conditions et tarifs : voir la page Livraison & retours. Les risques sont transférés à l’acheteur à la remise du colis.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez de 14 jours après réception pour exercer votre droit de rétractation, par e-mail à mr.mielott@gmail.com. Les pots doivent être retournés non ouverts (exception hygiène, art. L221-28). Remboursement sous 14 jours après réception du retour.

8. Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil).

9. Réclamations

Toute réclamation peut être adressée à mr.mielott@gmail.com.

10. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.